Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONICA BRAGARD
BRAGARD SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92442125
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2022

Présentation de la marque MONICA BRAGARD

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BRAGARD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONICA BRAGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAGARD SA domicilié(e) 2 rue Christophe Denis - 88000 - EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 149 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARRISON IP, domicilié(e) 4 Rue BOBILLOT - 87100 - LIMOGES - France.

La marque MONICA BRAGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONICA BRAGARD est expirée depuis le 13 novembre 2022.

BRAGARD SA a également déposé les autres marques suivantes : UNITED CHEFS , PIMA PREMIUM 0076 , BRAILLON , BRAGARD BIO , PIMA PREMIUM 0076 , SUPER CHEF , HARMONIE.K


BRAGARD SA, SOCIETE ANONYME - 2 rue Christophe Denis - 88000 - EPINAL - France - SIREN 398149187


HARRISON IP, - 4 Rue BOBILLOT - 87100 - LIMOGES - France


Inscription le 22 août 1995 - Transmission de propriété n°188637 - Publication au BOPI 1995-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2002 n°2230836 - Publication au BOPI 2002-11-13

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406511 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406510 - Publication au BOPI 2005-01-24

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515497 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30

Inscription le 23 septembre 2015 - Changement d'adresse n°654512 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23

Inscription le 4 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°804267 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Inscription le 23 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°806396 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

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